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INFORMATION ÉDITEUR : Vous êtes sur le site officiel de Monsieur Bernard Le Coq. Ce site Internet est géré par le webmestre Agence d-clic. Les mises à jour du site sont assurées par le webmestre Agence d-clic.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Monsieur Bernard Le Coq.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES : Les photographies présentes sur ce site proviennent de diverses sources. Les auteurs des photographies ont donné leur autorisation pour leur mise en ligne exclusivement sur le site web Officiel de Monsieur Bernard Le Coq. Il n’est pas autorisé de les télécharger et de les utiliser à des fins personnelles ou professionnelles. La reproduction et l'utilisation par un tiers de ces photographies est donc interdite sauf à la condition d'en demander l'autorisation à leur auteur. Compte tenu de cette mise en garde, Monsieur Bernard Le Coq et le Webmestre Agence d-clic déclinent toute responsabilité quant à un éventuel litige entre un tiers et le ou les photographes.

CRÉDITS TEXTES : Conformément à l’article L111.1 du Code la Propriété Intellectuelle, tous les textes sont produits par Monsieur Bernard Le Coq, son agent ou le webmestre Agence d-clic. Les informations reprises et utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins professionnelles, commerciales ou publicitaires étant exclues. La reproduction d'un contenu sera assortie de:
- l'ajout de la mention " Article paru sur le site officiel www.bernard-le-coq.com".Cette mention pointera grâce à un lien hyper- texte directement sur le contenu,
- l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "droits réservés".

DROIT D'AUTEUR ET REPRISE DU CONTENU MIS EN LIGNE : Tous les contenus présents sur le site officiel www.bernard-le-coq.com sont couverts par le droit d'auteur.
Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle (voir 1- ci-dessous).
Cette affirmation souffre néanmoins d'une exception posée par l'article L.122-5 du Code de Propriété Intellectuelle (voir 2- ci-dessous).

1– les différents contenus présents sur le site : Les textes, graphiques, tableaux reproduits ne peuvent être qu'à des fins personnelles ou associatives, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclues.

Ces contenus ne sauraient être reproduits librement sans l'indication de la source. De même, la technique de lien profond (" deep linking ") est proscrite, c'est à dire que les pages du site bernard-le-coq.fr ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.

Seule est donc autorisée, dans les conditions visées ci-dessus, la reproduction d'un contenu, assortie de :
- l'ajout de la mention " Article paru sur le site officiel www.bernard-le-coq.com.
Cette mention pointera, le cas échéant, grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu,
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La reproduction des photographies relève d’un cas particulier, comme indiqué dans le paragraphe « Crédits photographiques ».

2– l’exception du discours des élus :

L'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle pose le principe selon lequel, "lorsque l'œuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire la diffusion, même intégrale, par la voie de presse ou de télédiffusion, à titre d'information d'actualité, des discours destinés au public prononcés dans les assemblées politiques, administratives (...), ainsi que dans les réunions publiques d'ordre politique et les cérémonies officielles".

Ainsi, les discours des élus s'apparentent à une exception au droit d'auteur.
La reprise de ces discours de façon partielle ou intégrale est ainsi autorisée, sous réserve bien entendu de la mention du nom de l'auteur et de la source.
La mention " site Internet Officiel de Bernard Le Coq " devra donc être indiquée.

CRÉATION D'UN LIEN HYPERTEXTE : Pour toute demande concernant un lien hypertexte :
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>Quel emploi est-il fait de ces données ?

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Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre.

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